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Droits SACEM & SCPA : suis-je concerné ?

  • Accueil téléphonique

Cet article se lit en 6 minutes, autant que si vous écoutiez Waterloo de ABBA et Blinding Lights de The Weeknd.

À l’air où les mails et les messages instantanés se démocratisent, le téléphone aussi fait peau neuve ! Quoi qu’on en pense, cet outil de communication n’est pas prêt à disparaître. Tous les adeptes du combiné vous le diront : rien de mieux qu’un coup de téléphone pour avoir une réponse claire et précise à sa demande. Cela vaut la peine de patienter quelques instants, d’autant plus si on peut le faire en écoutant de la musique !

Pourtant certaines entreprises sont encore réticentes à mettre en place un dispositif d’attente téléphonique, par crainte de se retrouver avec des frais supplémentaires inattendus. De fait, les droits SACEM et SCPA annuels ne sont pas négligeables…

ATS Studios est là pour vous rassurer : l’objectif est bien de faire de votre téléphonie un atout face à la concurrence, et non un frein !

C’est pour cela que notre équipe vous conseille et vous accompagne pour construire ensemble l’accueil téléphonique le plus adapté à votre demande et à votre clientèle. Les musiques du commerce peuvent se révéler très intéressantes pour développer sa communication, même pour les plus petites structures !

Voici tout ce qu’il faut savoir sur les redevances SACEM et SCPA.

Et si vous souhaitez en savoir plus sur la manière d’optimiser votre téléphonie d’entreprise et d’utiliser la musique pour rendre sa marque inoubliable, n’hésitez pas à nous contacter.

La SACEM est la Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique, tandis que la SCPA est la Société Civile des Producteurs Associés. Ces deux organismes distincts travaillent en étroite collaboration au sujet des droits et devoirs liés à la propriété intellectuelle dans le monde de la musique.

La SACEM rémunère les artistes-compositeurs et les éditeurs pour leur travail, ou leurs ayants droit, ainsi que les arrangeurs de partition et les chefs d’orchestre.

LA SCPA quant à elle rémunère les interprètes et les producteurs.

Voici ce qu’il faut savoir sur la redevance des droits SACEM et SCPA dans le cadre de la diffusion d’une musique d’attente téléphonique dite « du commerce » :

  • Elle n’est calculée ni en fonction de l’œuvre choisie, ni de sa durée, ni même du nombre de morceaux utilisés. C’est-à-dire que vous pouvez changer de musique autant de fois que vous le souhaitez au cours de l’année, sans frais supplémentaires.
  • Forfaitaire et annuelle, elle dépend de la capacité d’appels maximale de votre installation téléphonique. Cela correspond au nombre de correspondants extérieurs susceptibles d’être mis en attente simultanément. Pour plus d’informations, renseignez-vous auprès de votre installateur en téléphonie. A défaut de ce nombre, la redevance se base sur le nombre de salariés de l’établissement.
  • Les deux organismes travaillent ensemble, se déclarer auprès de la SACEM vous couvrira également vis-à-vis de la SCPA si nécessaire.

Ci-dessous l’estimation des droits dont vous devrez vous acquitter auprès de la SACEM et/ou de la SCPA, en fonction du nombre de lignes de votre structure :

Il est important de bien comprendre les implications de ces redevances pour la diffusion de musique d’attente téléphonique. Si vous avez des questions supplémentaires ou si vous souhaitez obtenir des conseils spécifiques à votre situation, n’hésitez pas à contacter les organismes concernés.

Vous l’aurez compris, si vous souhaitez diffuser de la musique commerciale, c’est-à-dire l’œuvre musicale d’un artiste répertorié, il faut vous déclarer.

Bonne nouvelle pour votre accueil téléphonique, la SACEM propose jusqu’à 20% de réduction pour les entreprises effectuant leur demande d’autorisation à l’avance ! Pour cela, il suffit de se rendre sur leur site internet, et de remplir puis de retourner le formulaire correspondant.


Notre conseil de professionnel 

Même si vous ne diffusez pas de musique du commerce, vous pouvez le déclarer comme tel dans le formulaire ! Ainsi cela vous permet de gagner du temps lors de contrôles éventuels. Egalement, n’hésitez pas à demander à votre conseiller ATS Studios de vous fournir une attestation si vous diffusez une musique libre de droits.


Facile, me direz-vous, il suffit de choisir le morceau d’un artiste décédé tout le monde le sait. Sauf que la réalité n’est pas aussi simple…

En effet, ce n’est que 70 ans après la mort d’un artiste que ses œuvres musicales tombent dans le domaine public. Mais dans le monde de la musique, contrairement à d’autres, il n’y a pas qu’un « créateur » mais également des interprètes, des producteurs, des diffuseurs… Ainsi, choisir la « Symphonie no 3 » de Beethoven vous permettra d’éviter les droits SACEM, mais pas les droits SCPA. Si le compositeur de génie multi-centenaire ne sera effectivement pas rémunéré avec votre utilisation de son œuvre, les interprètes et producteurs du 21e siècle le seront !

En conclusion, les frais peuvent être réduits, mais ils restent présents. Il est donc important de prendre en compte l’ensemble des droits et des acteurs impliqués lors du choix de la musique pour votre attente téléphonique. Si après mûre réflexion, vous préférez éviter de payer des redevances tout en offrant un accueil téléphonique agréable et professionnel à vos appelants, ATS Studios a la solution idéale pour vous : la musique libre de droits !

Pour faire simple, la notion de « libre de droits » indique que le créateur d’une œuvre autorise son utilisation libre par autrui, dans un cadre spatio-temporel défini.

Dans notre cas, le directeur artistique d’ATS Studios et son compositeur ont choisis de concevoir un panel de musiques à destination de la téléphonie, de la radio, du podcast… permettant de vous éviter les fameuses redevances SACEM et SCPA, tout en vous offrant un résultat professionnel de qualité.

Jazz, pop, rock, électronique, classique… Nous avons soigneusement revisité tous les genres musicaux afin de proposer un catalogue de plus de 1.500 références n’étant soumises à aucun frais d’utilisation ! Que vous recherchiez une ambiance chaleureuse, une atmosphère dynamique ou une sensation de calme, nos différentes playlists sauront répondre à vos attentes. Explorez nos différentes mélodies, et trouvez la musique parfaite pour votre attente téléphonique.

Et si vous ne trouvez pas exactement ce que vous recherchez, ne vous inquiétez pas ! Votre conseiller dédié chez ATS Studios est là pour vous aider. Grâce à son expertise et sa connaissance approfondie de notre catalogue, il vous proposera une sélection personnalisée qui correspondra parfaitement à votre image de marque et à vos besoins spécifiques.

Chez ATS Studios, nous comprenons l’importance de choisir la bonne musique pour créer une atmosphère accueillante et professionnelle lors des appels téléphoniques. C’est pourquoi nous mettons tout en œuvre pour vous offrir un large éventail de choix et une assistance personnalisée, afin que vous puissiez offrir à vos interlocuteurs une expérience auditive unique et engageante.

Qu’il s’agisse d’une musique du commerce ou d’une musique ATS Studios libre de droits, votre attente téléphonique sera certes personnalisée, mais pas encore unique !

Nos équipes ont la solution : imaginer une identité sonore sur-mesure que vous pourriez utiliser sur tous vos supports de communication internes et externes, et ainsi créer une image de marque identifiable par chacun. En analysant votre secteur d’activité, votre public-cible, votre univers et vos valeurs, nous vous proposons de créer ensemble une identité sonore unique qui incarnerait votre image auprès du public ! En plus d’économiser les frais SACEM et SCPA, votre attente téléphonique serait alors 100% personnalisée et le résultat obtenu vous appartiendra entièrement.

Imaginez une mélodie qui reflète parfaitement votre entreprise, son caractère distinctif et sa personnalité. Une composition musicale originale, associée à des éléments sonores uniques, vous permettrait de marquer les esprits de vos interlocuteurs dès le premier contact. Cette identité sonore sur mesure contribue à renforcer votre image de marque et à vous démarquer de vos concurrents.

Ne vous contentez pas d’une attente téléphonique banale et ordinaire ! Optez pour une identité sonore sur mesure, unique et impactante, qui marquera les esprits de vos clients et de vos partenaires. Contactez-nous dès aujourd’hui pour discuter de vos besoins en matière d’identité sonore et découvrir comment nous pouvons vous aider à créer une expérience auditive inoubliable pour votre entreprise.


Peu importe la taille de votre entreprise ou votre budget, il existe de nombreuses options pour que votre structure puisse bénéficier d’une attente téléphonique professionnelle. Que ce soit en optant pour une musique du commerce, une musique libre de droits ou en créant une identité sonore unique, nous sommes là pour vous accompagner et vous conseiller dans votre choix. Notre objectif est de faire de votre accueil téléphonique un véritable support de communication, reflétant l’image et les valeurs de votre entreprise. N’hésitez pas à nous consulter, nous serons ravis de vous fournir des conseils personnalisés et de travailler avec vous pour créer une expérience téléphonique professionnelle et engageante pour vos appelants.


Découvrez comment nos équipes vous accompagnent dans la conception de vos messages !

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